Décisions

Retrouvez ici les décisions de l’Île de loisirs de Cergy-Pontoise.

2025

• Décision 2025-001-Décision portant acte modificatif de la régie d’avances
• Décision 2025-002 – Avenant de prolongation de délais de 4 mois pour l’exécution de l’accord-cadre mono attributaire à bon de commande
• Décision 2025-003 Marché Curage_Pompes_2 LOTS_SAESSEI
• Décision 2025-004 Marché ASSURANCES_LOT 3_SMACL_Parc Auto

2024

• Décision 2024-004 Portant approbation de l’avenant N°1 concernant un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires
• Décision 2024-005 Portant attribution d’un accord-cadre mono- attributaire au marché à bon de commande relatif à des travaux d’entretien, de rénovation et réparation de la voirie
• Décision 2024-006 Portant attribution d’un accord-cadre mono attributaire au marché à bon de commande relatif à la collecte et au transport de de déchets
• Décision 2024-007 Portant attribution d’un marché relatif à la fourniture d’un kiosque modulaire destiné à la restauration commerciale avec la société Modularys
• Décision 2024-008 Portant attribution d’un accord-cadre mono-attributaire au marché a bon de commande relatif à la location à l’entretien et au blanchissage du linge
• Décision 2024-009 De vendre à Monsieur Mathieu FOURNIER un lot de petit matériel divers d’accastillage
• Décision 2024-010 De vendre à Monsieur FOUCARD un lot de deux Focs (Voile avant)
• Décision 2024-011 De vendre à l’association sportive du nouveau college de Mantes la Jolie 7 Kayaks perception torrent
• Décision 2024-012 Portant acte modificatif de la régie de recettes
• Décision 2024-013 de vendre à monsieur Stéphane BOURI un lot de 3 wakeboard
• Décision 2024-014 De vendre à Monsieur Maxime GAUTIER un foil
• Décision 2024-015 De vendre à Monsieur Alfred SHEENON FONTANAR un lot de 4 easy wake

2023

• Décision 2023-001 portant suppression de la régie de recettes du budget annexe
• Décision 2023-002 portant suppression de la régie d’avances du budget annexe
• Décision 2023-003 portant acte modificatif de la régie de recettes du budget principal
• Décision 2023-004 portant acte modificatif de la régie d’avances du budget principal
• Décision 2023-005 portant attribution d’un contrat de maintenance préventive et corrective du site internet et de la boutique en ligne
• Décision 2023-007 portant attribution d’un contrat de location d’une machine pour affranchir le courrier avec la société Quadient
• Décision 2023-009 de vendre à SARL ETS DANTAN  un tracteur John Deere de 1999 Immatricule 34 CHD 95
• Décision 2023-010 de vendre à SARL ETS DANTAN un véhicule Peugeot Partner de 2007 Immatricule 778 EML 95
• Décision 2023-008 portant acte modificatif Régie de recettes budget principal
• Décision 2023-011 portant attribution d’un accord-cadre sur la nourriture et la livraison de denrées alimentaires
• Décision 2023-012 portant attribution du contrat d’analyses bactériologique au centre d’hébergement avec la société mérieux nutrisciences
• Décision 2023-013 portant attribution du contrat de maintenance des matériels de cuisine
• Décision 2023-014 portant approbation de l’avenant n1 concernant un accord-cadre sur la fourniture et la livraison de boissons
• Décision 2023-015 de vendre à M. Alain FOUCARD un catamaran DART16
• Décision 2023-016 de vendre à M. Mathieu FOURNIER un catamaran DART16
• Décision 2023-017 de vendre à M. Jacques ROBERT un catamaran DART16
• Décision 2023-018 de vendre à M. Krishna FRANCISPILLAI un catamaran DART16
• Décision 2023-019 portant attribution des contrats de location longue durée de 2 véhicules électriques avec LOCAJEN et des contrats de régie publicitaire des deux vehicules
• Decision 2023-020 portant souscription d’une ligne de trésorerie de 500 000€ auprès de la Caisse d’Epargne
• Décision 2023-021 de vendre à Monsieur Miguel RODRIGUES DA SILVA 2 catamarans DART 16
• Décision 2023-022 portant attribution d’un contrat d’abonnement au système assurant le contrôle d’accès automatisé des terrains de tennis et de padels avec la société Spartime
• Décision 2023-023 portant approbation de l’avenant n2 à l’accord-cadre mono-attributaire au marché à bon de commande relatif à la collecte et le transport de déchets
• Décision 2023-024 de vendre 4 kayaks à l’association sportive du collège des Touleuses
• Décision 2023-025 portant attribution du contrat hébergement de la boutique en ligne avec Evoliatis
• Décision 2023-026 de vendre 2 kayaks à l’association de canoë kayak de Cergy pontoise
• Décision 2023-027 de vendre à monsieur Vincent Pascual un dériveur ludic avec sa mise à l’eau
• Décision 2023-028 portant approbation à l’avenant n1 au contrat de service RPX+MP avec la société SAS DESMAREZ
• Décision 2023-029 portant attribution d’un contrat de location de batterie avec DIAC Location
• Décision 2023-030 modificative de la décision 2023-029
• Décision 2023-031 portant approbation de la reconduction des contrats de services passés avec Berger Levrault

2022

• Décision 2022-023 portant attribution du contrat de location d’un aspirateur professionnel pour piscines publiques avec la société Hexagone
• Décision 2022-025 portant sur l’attribution du contrat de maintenance pour l’entretien de 4 adoucisseurs avec  BWT
• Décision 2022-024, avenant 2 portant sur les désignations nouvelles concernant l’accord – cadre mono-attributaire sur l’exécution ponctuelle de travaux neufs, de rénovation et d’entretien des bâtiments pour le lot 1 « maçon »
• Décision 2022-026 portant attribution du contrat de location de batterie avec la société Diac Location
• Décision 2022-027 portant attribution du contrat de maintenance pour la dératisation et la désinsectisation avec la société  QSFSP
• Décision 2022-028 Décision de vendre 13 kayaks
• Décision 2022-029 portant sur l’attribution d’un contrat de maintenance des installations de chauffage et de la VMC pour une période d’un an à compter du 01/11/2022 reconduit tacitement
• Décision 2022-030 portant sur la vente de 6 combinaisons de nage en eau vive
• Décision 2022-031 portant Attribution d’un contrat pour la collecte et le traitement des consommables usagés avec la société CONIBI à titre gracieux
• Décision 2023-023 portant approbation de l’avenant n2 à l’accord-cadre mono-attributaire au marché à bon de commande relatif à la collecte et le transport de dé