Séances et délibérations

Retrouvez ici les séances et délibérations de l’Île de loisirs de Cergy-Pontoise.

2026

Délibération 2026-001 MAJ du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57

Délibération 2026-002 Liste des biens de faible valeur à imputer en section d’investissement

Délibération 2026-003 Approbation du budget primitif 2026 – Budget principal

Délibération 2026-004 Apurement des retenues de garantie non remboursées

Délibération 2026-005 Adoption d’un protocole transactionnel – régularisation rétroactive

Délibération 2026-006 de Subvention RIF Acquisition d’un drone dans le cadre de la prévention des noyades

Délibération 2026-007 Approbation de l’avenant n°1 à la CODP pour l’exploitation d’une antenne téléphonique

Délibération 2026-008 Approbation de l’avenant n°5 à la CODP pour l’occupation et l’exploitation de parcours acrobatiques en hauteur et autres

Délibération 2026-009 Approbation de l’avenant Planet Nautic

Délibération 2026-010 Approbation de la nouvelle CODP pour l’exploitation de manèges et gonflable

Délibération 2026-011 Approbation de la CODP pour l’installation d’une station de vélos en libre-service

Délibération 2026-012 Demande de subvention RIF Mise aux normes armoire électrique des ST

Délibération 2026-013 Mise à jour du tableau des effectifs et du tableau récapitulatif des emplois

Délibération 2026-014 Création et fixation de la rémunération des emplois saisonniers pour 2026

Délibération 2026-015 Actualisation du plan de formation 2024-2026

Délibération 2026-016 Recours au contrat d’apprentissage

Délibération 2026-017 Communication du rapport social unique (RSU) pour l’année 2024

2025

• Délibération 2025-001 Approbation du budget primitif 2025
• Délibération 2025-002 Liste des biens de faible valeur à imputer en Section d’investissement
• Délibération 2025-003 Création et fixation de la rémunération des emplois saisonniers 2025
• Délibération 2025-004 Approbation de la convention avec l’IFAC-accueil du SNU
• Délibération 2025-005 Approbation du Compte Financier Unique 2024 (Budget Principal) et fixation des participations définitives
• Délibération 2025-006 Approbation du BS 2025
• Délibération 2025-007 Proposition de programmation des manifestations d’envergure 2025
• Délibération 2025-008 Demande de subvention RIF pour la sécurisation du Stade d’Eau Vive
• Délibération 2025-009 Approbation de tarifs complémentaires 2025
• Délibération 2025-010 Demande de subvention RIF pour la sécurisation de la cour des services techniques
• Délibération 2025-011 Demande de subvention RIF pour la réalisation de travaux de vidéo surveillance – tranche 5
• Délibération 2025-012 Demande de subvention RIF pour la sécurisation des transports de fond
• Délibération 2025-013 Mise à jour du tableau récapitulatif des emplois
• Délibération 2025-014 Communication du rapport social unique (RSU) pour l’année 2023
• Délibération 2025-015 Demande de subvention RIF pour l’acquisition d’un drone équipé
• Délibération 2025-016 Mise à jour des tarifs 2025 et approbation des tarifs groupes 2026
• Délibération 2025-017 Vente de la flotte de pédalos
• Délibération 2025-018 Approbation de l’avenant n° 1 à la CODP à titre précaire et révocable – occupation et exploitation d’une activité de parc aquatique
• Délibération 2025-019 Approbation avenant n° 2 CODP Paintball
• Délibération 2025-020 Demande de subvention RIF et DSIL Etat pour la mise en sécurité de l’île de loisirs
• Délibération 2025-022 DOB 2026
• Délibération 2025-023 Décision modificative n°1
• Délibération 2025-024 Approbation des tarifs à destination du grand public pour 2026
• Délibération 2025-025 Demande de subvention RIF pour la maîtrise d’œuvre de la reconstruction du toboggan aquatique du CB
• Délibération 2025-026 Demande de subvention RIF travaux de sécurisation et aménagement CB
• Délibération 2025-027 Demande de subvention RIF travaux de sécurisation et création sanitaire aires de jeux aquatiques
• Délibération 2025-028 Demande de subvention RIF pour l’acquisition d’un tractopelle
• Délibération 2025-029 ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CIG
• Délibération 2025-030 Actualisation du Règlement intérieur du personnel

2024

• Délibération 2024-001 Approbation du budget primitif 2024 – Budget principal
• Délibération 2024-002 Approbation de l’avenant n1 à la convention d’utilisation du centre de séjour Hubert Renaud par la ligue IDF de basketball
• Délibération 2024-003 Demande de subvention RIF pour la fourniture et la pose de pompe à chaleur sur les bâtiments de lÎle de loisirs de Cergy-Pontoise
• Délibération 2024-004 Demande de subvention à la RIF pour l’amélioration de la communication intérieure et extérieure de l’IDL
• Délibération 2024-005 Demande de subvention à la RIF pour des travaux supplémentaires de rénovation du tapis convoyeur du stade d’eau vive de l’île de loisirs
• Délibération 2024-006 Création et fixation de la rémunération des emplois saisonniers pour 2024
• Délibération 2024-007 Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget principal – Budget annexe (dissolution)
• Délibération 2024-008 Approbation du compte administratif 2023 (budget principal) et fixation des participations définitives – part1
• Délibération 2024-008 Approbation du compte administratif 2023 (budget principal) et fixation des participations définitives – part2
• Délibération 2024-008 Approbation du compte administratif 2023 (budget principal) et fixation des participations définitives – part3
• Délibération 2024-009 Programmation des manifestations d’envergure 2024 au sein de l’Ile de loisirs de Cergy-Pontoise

• Délibération 2024-010 Approbation de lavenant n4 à la convention doccupation du domaine public à titre précaire et révocable avec la société PAH Cergy
• Délibération 2024-011 Approbation de la nouvelle CODP à titre précaire et révocable pour l’exploitation d’un parc de jeux aquatiques gonflables avec la sociét
• Délibération 2024-012 Approbation de tarifs complémentaires 2024 et de modifications des conditions générales de vente pour les groupes
• Délibération 2024-013 Demande de subvention RIF pour la réalisation d’études et d’une mission MO pour la pose de pompes à chaleur
• Délibération 2024-014 Demande de subvention RIF pour la sécurisation du carré d’accueil – 1ère tranche
• Délibération 2024-015 Mise à jour du tableau des effectifs et du tableau récapitulatif des emplois (002)
• Délibération 2024-015 Mise à jour du tableau des effectifs et du tableau récapitulatif des emplois
• Délibération 2024-016 Instauration de la Prime de Pouvoir d’Achat Exceptionnelle
• Délibération 2024-017 Approbation du budget supplémentaire 2024
• Délibération 2024-018 Mise à jour des tarifs 2024 et approbation des tarifs groupes 2025
• Délibération 2024-019 Demande de subvention à la Région île de France pour la rénovation et la sécurisation du minigolf
• Délibération 2024-020 Demande de subvention à la Région île de France pour la mise en sécurité d’un point de vente de restauration
• Délibération 2024-021 Demande de subvention à la Région île de France pour la sécurisation de la voie de contournement du parc à bateaux
• Délibération 2024-022 Demande de subvention à la Région île de France pour la réalisation de travaux de vidéo surveillance-Tranche 4-pour le centre d’héberg
• Délibération 2024-023 Demande de subvention à la Région île de France pour la mise aux normes sanitaires création d’un assainissement non collectif sur le l
• Délibération 2024-024 Demande de subvention à la Région île de France pour la sécurisation de la station de pompage au centre balnéaire
• Délibération 2024-025 Mise à jour du tableau des effectifs
• Délibération 2024-026 Communication du Rapport Social Unique (RSU) pour l’année 2022
• Délibération 2024-027 Adhésion au groupement de commande pour la reliure des actes administratifs
• Délibération 2024-028 DOB 2025
• Délibération 2024-029 Décision modificative n°1
• Délibération 2024-030 Demande de subvention RIF pour l’acquisition de nouveaux modules pour la pratique du téléski nautique
• Délibération 2024-031 Approbation des tarifs à destination du grand public pour 2025
• Délibération 2024-032 Demande de subvention RIF pour la mise en place d’un dispositif permettant de quantifier et gérer la fréquentation
• Délibération 2024-033 Demande de subvention RIF pour les travaux de démontage du toboggan du centre balnéaire
• Délibération 2024-034 Demande de subvention RIF pour la création de stations vélo sur l’ile de loisirs
• Délibération 2024-035 Demande de subvention RIF pour les travaux de sécurisation du patrimoine forestier – tranche 3
• Délibération 2024-036 Demande de subvention RIF pour les travaux de réaménagement du Parking P5
• Délibération 2024-037 Mise à jour du tableau des effectifs et du tableau récapitulatif des emplois
• Délibération 2024-038 Recours au contrat d’apprentissage
• Délibération 2024-039 Adhésion convention Prévoyance CIG 2025-2029

2023

• Délibération 2023-001 Election d’un membre suppléant à la commission d’appel d’offres
• Délibération 2023-002 Approbation du budget primitif 2023 – Budget principal
• Délibération 2023-002 Annexe Maquette M57
• Délibération 2023-002 Annexe Rapport
• Délibération 2023-003 Remboursement frais DGS
• Délibération 2023-004 Annexe Avenant n4 Planet Nautic 2023 2027
• Délibération 2023-004 Avenant n4 Planet Nautic
• Délibération 2023-005 CODP Spring Paintball
• Délibération 2023-005 Annexe CODP Spring Paintball
• Délibération 2023-005 Annexes Spring Paintball
• Délibération 2023-006 Approbation des tarifs et des prestations pour l’année 2023
• Délibération 2023-006 Annexe Tarifs 2023
• Délibération 2023-007 Mise à jour du règlement interne de la Commande publique
• Délibération 2023-008 Demande de subvention à la Région IDF pour la construction d’une grille de défense contre les plantes aquatiques du système de pompage du Stade d’eau vive
• Délibération 2023-009 Demande de subvention à la Région Île de France pour la sécurisation du centre balnéaire de lîle de loisirs de Cergy-Pontoise
• Délibération 2023-010 Annexe Bail type bipartite 06.2021
• Délibération 2023-010 Annexe Dossier de présentation
• Délibération 2023-010 Approbation de la convention d’occupation du domaine public à titre précaire et révocable avec l’opérateur de téléphonie Free Mobile
• Délibération 2023-011 Création et fixation de la rémunération des emplois saisonniers pour 2023
• Délibération 2023-012 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne
• Délibération 2023-013 Organisation du temps de travail avec la mise en place des 1607h
• Délibération 2023-013 Annexe Liste des métiers éligibles à la réduction du temps de travail
• Délibération 2023-013 Annexe Protocole 1607h
• Délibération 2023-014 Actualisation des statuts du SMEAG pour la tenue de réunion par visioconférence
• Délibération 2023-015 Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budgets principal et annexe
• Délibération 2023-016 Approbation du Compte administratif 2022 (Budgets Principal et Annexe) et fixation des participations définitives
• Délibération 2023-017 Vente du petit train touristique
• Délibération 2023-018 Proposition de programmation des manifestations d’envergure 2023 au sein de l’Ile de loisirs
• Délibération 2023-019 Approbation du renouvellement de la convention club avec l’association Cergy Wake Family
• Délibération 2023-020 Approbation de tarifs complémentaires 2023
• Délibération 2023-021 Demande de subvention RIF pour la création d’un poste avancé de la brigade équestre de la police nationale sur l’IDL
• Délibération 2023-022 Mise à jour du tableau des effectifs et du tableau récapitulatif des emplois
• Délibération 2023-023 Détermination des règles d’organisation d’une réunion à distance par visioconférence
• Délibération 2023-023 Annexe 1 – Règlement pour l’organisation d’une séance à distance par visioconférence
• Délibération 2023-024 Approbation du BS 2023
• Délibération 2023-024 Annexe 1 – Maquette M57
• Délibération 2023-025 Exercice 2023 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et en créances éteintes
• Délibération 2023-026 Approbation de tarifs complémentaires 2023
• Délibération 2023-026 Annexe 1 – Approbation de tarifs complémentaires
• Délibération 2023-027 Demande de subvention au Département du Val d’Oise et à la Région Ile de France pour la création d’une aire de camping-car
• Délibération 2023-027 Annexe 1 – ETUDE DE FAISABILITE mars 2023
• Délibération 2023-028 Demande de subvention RIF pour la création de places de stationnement sup voie des Sabliers
• Délibération 2023-029 Recours au contrat d’apprentissage
• Délibération 2023-030 Mise à jour du tableau des effectifs
• Délibération 2023-030 Annexe 1 -Tableau des effectifs au 27 juin 2023
• Délibération 2023-031 Fixation liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction_
• Délibération 2023-031 Annexe 1 – Liste des logements de fonctions avec leurs contreparties
• Délibération 2023-032 Actualisation de la Charte du télétravail_
• Délibération 2023-032 Annexe 1 – Charte du télétravail
• Délibération 2023-033 Election du 2ème délégué membre du bureau
• Délibération 2023-034 Election d’un membre titulaire à la commission d’appel d’offres
• Délibération 2023-035 Mise à jour du règlement pour l’organisation d’une réunion à distance par visioconférence
• Délibération 2023-036 Décision modificative n 1
• Délibération 2023-037 Approbation des tarifs groupes 2024_v2
• Délibération 2023-038 Approbation de l’avenant n 1 à la CODP à titre précaire et révocable pour la gestion d’une activité Paintball avec la société Spring Pai
• Délibération 2023-039 Convention d’utilisation du centre de séjour Hubert Renaud par la ligue dÎle de France de basketball pour des séjours à vocation sportive
• Délibération 2023-040 Demande de subvention à la RIF pour la transformation des portails d’entrée en barrières automatiques
• Délibération 2023-041 Mise à jour du tableau des effectifs
• Délibération 2023-042 Débat d’orientations budgétaires pour 2024 (budget principal)
• Délibération 2023-043 Approbation des tarifs et des prestations pour l’année 2024
• Délibération 2023-044 Approbation de la nouvelle convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’une aire de camping-car avec la société Campi
• Délibération 2023-045 Demande de subvention RIF pour la sécurisation du centre balnéaire
• Délibération 2023-046 Demande de subvention RIF pour la rénovation des caisses et du système d’encaissement
• Délibération 2023-047 Actualisation du Règlement intérieur du personnel
• Délibération 2023-048 Approbation du plan de formation 2024-2026
• Délibération 2023-049 Communication du rapport social unique (RSU) pour les années 2020 et 2021

2022

• • Délibération 2022-028 Débat d’orientation budgétaire 2023
  • Délibération 2022-029 Approbation du budget supplémentaire 2022
  • Délibération 2022-030 Ajustement de la provision pour créances douteuses et contentieuses
  • Délibération 2022-031 Rattrapage d’amortissements (Budget principal et annexe)
  • Délibération 2022-032 Approbation des tarifs complémentaires 2022 et tarifs groupes 2023
  • Délibération 2022-033 Renouvellement de la convention avec le Hockey Club de Cergy-Pontoise
  • Délibération 2022-034 Demande de subvention RIF pour la rénovation des contrôles d’accès
  • Délibération 2022-035 Demande de subvention en fond d’urgence RIF pour des travaux de rénovation volets roulants
  • Délibération 2022-036 Demande de subvention RIF pour la rénovation du tampon collecteur principal d’assainissement en eaux usées
  • Délibération 2022-037 Demande de subvention RIF pour la requalification de la voir de circulation en partie basse de la plaine des Moulines
  • Délibération 2022-038 Demande de subvention RIF pour la rénovation des sanitaires de l’accueil principal
  • Délibération 2022-039 Demande de subvention RIF pour la rénovation du parc informatique
  • Délibération 2022-040 Demande de subvention RIF pour la construction d’une rampe de mise à l’eau des bateaux de secours
  • Délibération 2022-041 Demande de subvention RIF étude corrosion des deux pylones du toboggan aquatique
  • Délibération 2022-042 Mise à jour du tableau des effectifs et du tableau récapitulatif des emplois
  • Délibération 2022-043 Actualisation du plan de formation 2021-2023
  • Délibération 2022-044 Recours au contrat d’apprentissage

Retrouvez ici les séances et délibérations de l’Île de loisirs de Cergy-Pontoise.

2025

• Délibération 2025-001 Approbation du budget primitif 2025
• Délibération 2025-002 Liste des biens de faible valeur à imputer en Section d’investissement
• Délibération 2025-003 Création et fixation de la rémunération des emplois saisonniers 2025
• Délibération 2025-004 Approbation de la convention avec l’IFAC-accueil du SNU

2024

• Délibération 2024-001 Approbation du budget primitif 2024 – Budget principal
• Délibération 2024-002 Approbation de l’avenant n1 à la convention d’utilisation du centre de séjour Hubert Renaud par la ligue IDF de basketball
• Délibération 2024-003 Demande de subvention RIF pour la fourniture et la pose de pompe à chaleur sur les bâtiments de lÎle de loisirs de Cergy-Pontoise
• Délibération 2024-004 Demande de subvention à la RIF pour l’amélioration de la communication intérieure et extérieure de l’IDL
• Délibération 2024-005 Demande de subvention à la RIF pour des travaux supplémentaires de rénovation du tapis convoyeur du stade d’eau vive de l’île de loisirs
• Délibération 2024-006 Création et fixation de la rémunération des emplois saisonniers pour 2024
• Délibération 2024-007 Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget principal – Budget annexe (dissolution)
• Délibération 2024-008 Approbation du compte administratif 2023 (budget principal) et fixation des participations définitives
• Délibération 2024-009 Programmation des manifestations d’envergure 2024 au sein de l’Ile de loisirs de Cergy-Pontoise
• Délibération 2024-010 Approbation de lavenant n4 à la convention doccupation du domaine public à titre précaire et révocable avec la société PAH Cergy
• Délibération 2024-011 Approbation de la nouvelle CODP à titre précaire et révocable pour l’exploitation d’un parc de jeux aquatiques gonflables avec la sociét
• Délibération 2024-012 Approbation de tarifs complémentaires 2024 et de modifications des conditions générales de vente pour les groupes
• Délibération 2024-013 Demande de subvention RIF pour la réalisation d’études et d’une mission MO pour la pose de pompes à chaleur
• Délibération 2024-014 Demande de subvention RIF pour la sécurisation du carré d’accueil – 1ère tranche
• Délibération 2024-015 Mise à jour du tableau des effectifs et du tableau récapitulatif des emplois (002)
• Délibération 2024-015 Mise à jour du tableau des effectifs et du tableau récapitulatif des emplois
• Délibération 2024-016 Instauration de la Prime de Pouvoir d’Achat Exceptionnelle
• Délibération 2024-017 Approbation du budget supplémentaire 2024
• Délibération 2024-018 Mise à jour des tarifs 2024 et approbation des tarifs groupes 2025
• Délibération 2024-019 Demande de subvention à la Région île de France pour la rénovation et la sécurisation du minigolf
• Délibération 2024-020 Demande de subvention à la Région île de France pour la mise en sécurité d’un point de vente de restauration
• Délibération 2024-021 Demande de subvention à la Région île de France pour la sécurisation de la voie de contournement du parc à bateaux
• Délibération 2024-022 Demande de subvention à la Région île de France pour la réalisation de travaux de vidéo surveillance-Tranche 4-pour le centre d’héberg
• Délibération 2024-023 Demande de subvention à la Région île de France pour la mise aux normes sanitaires création d’un assainissement non collectif sur le l
• Délibération 2024-024 Demande de subvention à la Région île de France pour la sécurisation de la station de pompage au centre balnéaire
• Délibération 2024-025 Mise à jour du tableau des effectifs
• Délibération 2024-026 Communication du Rapport Social Unique (RSU) pour l’année 2022
• Délibération 2024-027 Adhésion au groupement de commande pour la reliure des actes administratifs
• Délibération 2024-028 DOB 2025
• Délibération 2024-029 Décision modificative n°1
• Délibération 2024-030 Demande de subvention RIF pour l’acquisition de nouveaux modules pour la pratique du téléski nautique
• Délibération 2024-031 Approbation des tarifs à destination du grand public pour 2025
• Délibération 2024-032 Demande de subvention RIF pour la mise en place d’un dispositif permettant de quantifier et gérer la fréquentation
• Délibération 2024-033 Demande de subvention RIF pour les travaux de démontage du toboggan du centre balnéaire
• Délibération 2024-034 Demande de subvention RIF pour la création de stations vélo sur l’ile de loisirs
• Délibération 2024-035 Demande de subvention RIF pour les travaux de sécurisation du patrimoine forestier – tranche 3
• Délibération 2024-036 Demande de subvention RIF pour les travaux de réaménagement du Parking P5
• Délibération 2024-037 Mise à jour du tableau des effectifs et du tableau récapitulatif des emplois
• Délibération 2024-038 Recours au contrat d’apprentissage
• Délibération 2024-039 Adhésion convention Prévoyance CIG 2025-2029

2023

• Délibération 2023-001 Election d’un membre suppléant à la commission d’appel d’offres
• Délibération 2023-002 Approbation du budget primitif 2023 – Budget principal
• Délibération 2023-002 Annexe Maquette M57
• Délibération 2023-002 Annexe Rapport
• Délibération 2023-003 Remboursement frais DGS
• Délibération 2023-004 Annexe Avenant n4 Planet Nautic 2023 2027
• Délibération 2023-004 Avenant n4 Planet Nautic
• Délibération 2023-005 CODP Spring Paintball
• Délibération 2023-005 Annexe CODP Spring Paintball
• Délibération 2023-005 Annexes Spring Paintball
• Délibération 2023-006 Approbation des tarifs et des prestations pour l’année 2023
• Délibération 2023-006 Annexe Tarifs 2023
• Délibération 2023-007 Mise à jour du règlement interne de la Commande publique
• Délibération 2023-008 Demande de subvention à la Région IDF pour la construction d’une grille de défense contre les plantes aquatiques du système de pompage du Stade d’eau vive
• Délibération 2023-009 Demande de subvention à la Région Île de France pour la sécurisation du centre balnéaire de lîle de loisirs de Cergy-Pontoise
• Délibération 2023-010 Annexe Bail type bipartite 06.2021
• Délibération 2023-010 Annexe Dossier de présentation
• Délibération 2023-010 Approbation de la convention d’occupation du domaine public à titre précaire et révocable avec l’opérateur de téléphonie Free Mobile
• Délibération 2023-011 Création et fixation de la rémunération des emplois saisonniers pour 2023
• Délibération 2023-012 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne
• Délibération 2023-013 Organisation du temps de travail avec la mise en place des 1607h
• Délibération 2023-013 Annexe Liste des métiers éligibles à la réduction du temps de travail
• Délibération 2023-013 Annexe Protocole 1607h
• Délibération 2023-014 Actualisation des statuts du SMEAG pour la tenue de réunion par visioconférence
• Délibération 2023-015 Approbation du Compte de Gestion 2022 – Budgets principal et annexe
• Délibération 2023-016 Approbation du Compte administratif 2022 (Budgets Principal et Annexe) et fixation des participations définitives
• Délibération 2023-017 Vente du petit train touristique
• Délibération 2023-018 Proposition de programmation des manifestations d’envergure 2023 au sein de l’Ile de loisirs
• Délibération 2023-019 Approbation du renouvellement de la convention club avec l’association Cergy Wake Family
• Délibération 2023-020 Approbation de tarifs complémentaires 2023
• Délibération 2023-021 Demande de subvention RIF pour la création d’un poste avancé de la brigade équestre de la police nationale sur l’IDL
• Délibération 2023-022 Mise à jour du tableau des effectifs et du tableau récapitulatif des emplois
• Délibération 2023-023 Détermination des règles d’organisation d’une réunion à distance par visioconférence
• Délibération 2023-023 Annexe 1 – Règlement pour l’organisation d’une séance à distance par visioconférence
• Délibération 2023-024 Approbation du BS 2023
• Délibération 2023-024 Annexe 1 – Maquette M57
• Délibération 2023-025 Exercice 2023 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et en créances éteintes
• Délibération 2023-026 Approbation de tarifs complémentaires 2023
• Délibération 2023-026 Annexe 1 – Approbation de tarifs complémentaires
• Délibération 2023-027 Demande de subvention au Département du Val d’Oise et à la Région Ile de France pour la création d’une aire de camping-car
• Délibération 2023-027 Annexe 1 – ETUDE DE FAISABILITE mars 2023
• Délibération 2023-028 Demande de subvention RIF pour la création de places de stationnement sup voie des Sabliers
• Délibération 2023-029 Recours au contrat d’apprentissage
• Délibération 2023-030 Mise à jour du tableau des effectifs
• Délibération 2023-030 Annexe 1 -Tableau des effectifs au 27 juin 2023
• Délibération 2023-031 Fixation liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction_
• Délibération 2023-031 Annexe 1 – Liste des logements de fonctions avec leurs contreparties
• Délibération 2023-032 Actualisation de la Charte du télétravail_
• Délibération 2023-032 Annexe 1 – Charte du télétravail
• Délibération 2023-033 Election du 2ème délégué membre du bureau
• Délibération 2023-034 Election d’un membre titulaire à la commission d’appel d’offres
• Délibération 2023-035 Mise à jour du règlement pour l’organisation d’une réunion à distance par visioconférence
• Délibération 2023-036 Décision modificative n 1
• Délibération 2023-037 Approbation des tarifs groupes 2024_v2
• Délibération 2023-038 Approbation de l’avenant n 1 à la CODP à titre précaire et révocable pour la gestion d’une activité Paintball avec la société Spring Pai
• Délibération 2023-039 Convention d’utilisation du centre de séjour Hubert Renaud par la ligue dÎle de France de basketball pour des séjours à vocation sportive
• Délibération 2023-040 Demande de subvention à la RIF pour la transformation des portails d’entrée en barrières automatiques
• Délibération 2023-041 Mise à jour du tableau des effectifs
• Délibération 2023-042 Débat d’orientations budgétaires pour 2024 (budget principal)
• Délibération 2023-043 Approbation des tarifs et des prestations pour l’année 2024
• Délibération 2023-044 Approbation de la nouvelle convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’une aire de camping-car avec la société Campi
• Délibération 2023-045 Demande de subvention RIF pour la sécurisation du centre balnéaire
• Délibération 2023-046 Demande de subvention RIF pour la rénovation des caisses et du système d’encaissement
• Délibération 2023-047 Actualisation du Règlement intérieur du personnel
• Délibération 2023-048 Approbation du plan de formation 2024-2026
• Délibération 2023-049 Communication du rapport social unique (RSU) pour les années 2020 et 2021

2022

• Délibération 2022-028 Débat d’orientation budgétaire 2023
• Délibération 2022-029 Approbation du budget supplémentaire 2022
• Délibération 2022-030 Ajustement de la provision pour créances douteuses et contentieuses
• Délibération 2022-031 Rattrapage d’amortissements (Budget principal et annexe)
• Délibération 2022-032 Approbation des tarifs complémentaires 2022 et tarifs groupes 2023
• Délibération 2022-033 Renouvellement de la convention avec le Hockey Club de Cergy-Pontoise
• Délibération 2022-034 Demande de subvention RIF pour la rénovation des contrôles d’accès
• Délibération 2022-035 Demande de subvention en fond d’urgence RIF pour des travaux de rénovation volets roulants
• Délibération 2022-036 Demande de subvention RIF pour la rénovation du tampon collecteur principal d’assainissement en eaux usées
• Délibération 2022-037 Demande de subvention RIF pour la requalification de la voir de circulation en partie basse de la plaine des Moulines
• Délibération 2022-038 Demande de subvention RIF pour la rénovation des sanitaires de l’accueil principal
• Délibération 2022-039 Demande de subvention RIF pour la rénovation du parc informatique
• Délibération 2022-040 Demande de subvention RIF pour la construction d’une rampe de mise à l’eau des bateaux de secours
• Délibération 2022-041 Demande de subvention RIF étude corrosion des deux pylones du toboggan aquatique
• Délibération 2022-042 Mise à jour du tableau des effectifs et du tableau récapitulatif des emplois
• Délibération 2022-043 Actualisation du plan de formation 2021-2023
• Délibération 2022-044 Recours au contrat d’apprentissage